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Hammett
Hammett

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31032012
Les brèves du PIF... - Page 34 13331310
Dans "Les brèves du PIF", votre nouveau rendez-vous hebdomadaire sur BFN. Je vous présenterai chaque semaine l’évolution des parts de marché de nos opérateurs Français. Alors que l'ensemble des Fai's ont publié leurs résultats pour l'année 2011, il convient de faire le point sur les positions respectives des uns et des autres dans le haut et très haut débit.


Commençons par un récapitulatif des parts de marché pour l’année 2011. Cela confirme, les tendances observées pour les parts de conquête sur l'ensemble de l'année 2011.

Orange remonte à partir du troisième trimestre. La tendance de ces bons chiffres devra être confirmée. Ne serait-ce que pour retrouver les chiffres de fin 2010. Ce sera déjà pas mal. Le fait que la tendance soit positive est à noter.

SFR s’enfonce et le début 2012 risque d’être encore assez terne. L’accent commercial va certainement porter certainement sur le mobile, au détriment de l’ADSL ?

Free a retrouvé des couleurs avec le lancement de sa V6, Free Mobile va t-il lui donner un coup de fouet ? Il lui faudrait déjà garder les Aliciens.

Bouygues Telecom continue à être sur un nuage. A voir si l’arrivée de Free Mobile ne va pas lui porter préjudice. En tout cas le fait de s’être lancé dans l’ADSL et surtout d’avoir lancé le 4P, lui a permis de devenir un FAI qui compte et de fidéliser ses clients mobiles. Objectif largement atteint.

Numéricâble et Darty vivotent depuis des années. A eux deux ils vont finir par peser moins que Bouygues Télécom.

Bref 2012 devrait être passionnant avec l’impact de l’arrivée de Free Mobile et le lancement d’une offre ADSL pour Virgin Mobile et La Poste Mobile. Le quadruple Play et les économies qu’il engendre va devenir le must du marché.

Méthodologie : Les chiffres sont tirés des communiqués des opérateurs. Les chiffres de Darty et de Numéricâble sont arrêtés à octobre et septembre. Pour Numéricâble, il manque les résultats de Complétel.

A noter que Free, Bouygues Télécom et SFR ne détaillent pas entre clients ADSL et clients Fibre Optique... De la transparence ne serait pas de trop !

Sources : Orange, SFR, Iliad, Bouygues Télécom, Darty, Numéricâble.




Dernière édition par Hammett le Dim 1 Avr 2012 - 9:47, édité 1 fois
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Commentaires

Hammett
Ven 9 Aoû 2013 - 7:58Hammett
Alors que le championnat de foot démarre sa nouvelle saison, il est intéressant de comparer les gains des droits tv des clubs français et ceux des clubs anglais.

En France
De ce côté du Channel, selon le détail publié par la LFP, pour la saison écoulée, c’est l’OM qui s’en tire le mieux avec 47,9M€ de gains. Le PSG est deuxième avec 44,1M€, Lyon est troisième avec 43,9M€. Bordeaux est quatrième avec 32,1M€ devant Lille avec 32,1M€. Nancy, Brest et Troyes, soit le trio des relégués en D2 ferment la marche avec 15,1 M€, 13,7M€ et 12,9M€.
Pour la méthode de calcul, lire le communiqué de la LFP. Prévoir de l’aspirine…

In England
Les clubs anglais sont dans un autre monde ! En tête, Manchester United avec 71,6 M€, Manchester City est deuxième avec 68,4M€, troisième Arsenal avec 67,2M€, Tottenham est quatrième avec 65,8M€, Chelsea est cinquième avec 64,7M€. Wigan, Reading et QPR ferment la marche avec 48M€, 47,1M€ et 46,8M€.
Le détail est à lire ici.

Le trio qui ferme la marche en Angleterre va quasiment gagner autant que le trio de tête en France ! Bonne saison Wink
Hammett
Lun 12 Aoû 2013 - 8:01Hammett
L’ARCEP vient de publier son tableau de bord (données provisoires) sur la téléphonie mobile pour le deuxième trimestre 2013. L’occasion de faire  le point sur ce qui a bougé dans la téléphonie mobile depuis 18 mois (janvier 2012 à juin 2013) epuis l’arrivée d Free Mobile et d’avoir quelques éléments de comparaison sur les 18 mois précédents ‘juin 201 à décembre 2011).

Les opérateurs
Sur ces 18 derniers mois, en métropole, les opérateurs (Bouygues, Free, Orange et SFR) ont gagné 5,826 000 clients (un client = une ligne mobile) professionnels et particuliers, soit une augmentation de 10%. Dans le détail, c’est 8,705 000 forfaits (+19,7%) et une baisse du prépayé avec 2,879 000 clients, soit une baisse de 20,4%.

En 18 mois, la structure de la clientèle des opérateurs a énormément changé. Les forfaits sont passés de 75,8% à 82,5% et le prépayé de 24,2% à 17,4%.
A noter que sur la période juin 2010 décembre 2011, les forfaits augmentait de 3,193 000 millions et représentaient 75,8% de la structure des clients contre passés de 73,7% en juin 2010, parallèlement  les offres prépayés reculaient de -555 000 clients sur le période.
En décembre 2011, les opérateurs représentaient 88,6% du marché, ils représentent maintenant 89,1%.

Les Mvno
Les Mvno ont simplement gagné 368 000 clients, soit une hausse de 4,9%. Dans le détail, c’est une augmentation des forfaits avec une augmentation de 424 000 clients, soit +12,5% et une baisse du prépayé de 56 000 clients, soit une perte de 1,4%.

En 18 mois, la structure de la clientèle des Mvno n’a quasiment pas changé. Les forfaits sont passés de 45,2% à 48, 5% et le prépayé de 54,8% à 51,5%.
Alors qu’en décembre 2011, les Mvno représentaient 11,4% du marché, ils ne représentent plus que 10,9% à fin juin 2013.

Alors ?
La période juin 2010 à décembre 2011 avait vu le développement des Mvno qui avait su mettre en place des offres prépayés agressives et qui représentaient 54,8% de la clientèle. Le repli des Mvno est aussi lié à la volatilité du prépayé. En juin 2010, les Mvno représentaient 6,5% du marché, ils représentaient 11,4% à fin décembre 2011.

Globalement (opérateurs et Mvno), comme on peut le constater, le prépayé représente encore 21,1% du marché, alors que c’était encore 27,7% en décembre 2011. C’est une chute énorme.

Il y a plusieurs glissements : du prépayé vers les forfaits et surtout vers le forfait sans engagement. Sans parler de Free Mobile, il n’y a qu’à voir l’explosion des forfaits Sosh, B&You et Red.

Autre  glissement : reflux mécanique des Mvno vers les opérateurs de réseau. L’arrivée d’un quatrième opérateur ne profite pas particulièrement aux Mvno et la structure de leur clientèle évolue très peu avec toujours des clients prépayés en priorité. C’est le double effet kiss cool.  

Le nombre de clients sans engagement est passé de 9,571 000 et 20% des abonnés à 22,275 000 et 39% des abonnés. Tous ces clients ne sont pas forcément chez Free, Sosh, Red ou B&You, il peut aussi s’agir de clients avec de vieux forfaits. Mais l’évolution est manifeste. En juin 2010, ce nombre était de 7,943 000 et représentait 18,5% des abonnés. C’est aussi sur cette clientèle nomade que les opérateurs portent leurs efforts de recrutement.  

Quels vont être les développements dans les 18 prochains mois ?
Hammett
Mar 13 Aoû 2013 - 7:52Hammett
Selon l’Expansion (06/08) Bouygues Telecom, Virgin Mobile et NRJ Mobile poursuivent Orange et SFR et réclament 1,4 milliard d'euros (790 millions pour Orange, 650 millions pour SFR).
Ils s'appuient sur une première condamnation de l'Autorité de la concurrence fin 2012. Orange et SFR avaient été jugés coupables d'avoir mis en œuvre des pratiques anticoncurrentielles sur le marché du mobile entre 2005 et 2008. En jeu : des offres donnant la possibilité d'appeler en illimité uniquement au sein de leurs réseaux.

Bouygues Télécom estimait que la riposte à ces offres avait renchéri ses coûts" et avait déposé une plainte auprès de l’Autorité de la Concurrence. Cette dernière a notifié une amende de 180 millions d’euros à Orange et SFR pour avoir créée un effet « club » sur certaines offres datant de 2005 et plus commercialisés depuis (Le Figaro, 12/2012).

Ces offres donnaient la possibilité d'appeler en illimité uniquement au sein du réseau de l’opérateur. Pour L’autorité de la Concurrence : "Ces offres ont freiné la concurrence de deux manières. Elles ont contribué, d'une part, à figer le marché en attirant les consommateurs vers les deux plus gros réseaux et en les verrouillant de fait une fois le choix opéré".

Orange et SFR ont fait appel de la décision de l’Autorité de la Concurrence. Ce qui est savoureux est que SFR et Bouygues télécom doivent travaille ensemble pour mutualiser un partie de leur réseau et que Virgin et NRJ sont Mvno les réseaux d’Orange et SFR. Cela devrait donner quelques discussions musclées...

Reste que pour les clients, c’était bien pratique et que cela permettait de faire quelques économies et accessoirement de s’affranchir des lourdes terminaisons d’appels.

Le tableau (Les Echos, 12/2012) publié ci-dessous rappelle qu’au-delà des offres, la structure des appels à partir d'un mobile et "l'effet club" semble toujours une réalité.
Les brèves du PIF... - Page 34 Capture-d-cran-2013-01-04-10-44-02_imagesia-com_4lt5_large.
Hammett
Mer 14 Aoû 2013 - 7:54Hammett
LOISIRS NUMERIQUES, QUELQUES CHIFFRES (4) : VIDEO A LA DEMANDE PAYANTE

A l’occasion du récent Festival du film de Cannes, le CNC (Centre National du Cinéma) vient de publier son rapport annuel sur l'activité du cinéma en 2012.

Un point est fait la Vàd (Vidéo payante à la demande). A noter que la télévision de rattrapage explose, 67% des internautes profiteraient de la Télévision de rattrapage et de façon de plus en plus intensive. Reste que l’amélioration de l’offre de films et de séries doit grandement progresser et donc cela passe aussi par une refonte de la fameuse chronologie des médias, c’est à dire d’une mise à disposition plus rapide qu‘actuellement des films et des séries.
Il faut également fidéliser : un film gratuit pour un nombre consommé, un film loué = possibilité de faire découvrir le même film gratuitement à un ami

Retour sur la VàD et d’abord, qu’achète-t-on ?

Le Cinéma
Le chiffre d’affaires de la VàD en paiement à l’acte reste largement dominé par le cinéma en 2012. Le genre représente 72,8 % des recettes du panel (67,5 % en 2011), contre 5,9 % pour l’audiovisuel (6,6 % en 2011) et 21,3 % pour les programmes pour adultes (25,9 % en 2011).

Les films américains représentent 54,6 % du chiffre d’affaires des œuvres cinématographiques en VàD à l’acte en 2012 (56,4 % en 2011), contre 34,7 % pour les films français (29,5 % en 2011) et 10,7 % pour les films non français et non américains (14,1 % en 2011). La hausse de la part de marché des films français est notamment due aux performances enregistrées par Intouchables, Hollywood et le Prénom.

Séries et fictions
Les séries et fictions télévisées captent 59,7 % du chiffre d’affaires de l’audiovisuel en VàD en 2012 (hors cinéma et programmes pour adultes), contre 53,3 % en 2011.La hausse de la part de marché du genre se fait au détriment de l’ensemble des autres genres de programmes audiovisuels.

Le poids des documentaires recule à 7,6 % en 2012 (9,0 % en 2011), celui des programmes musicaux à 5,1 % (6,2 % en 2011), celui des programmes d’humour à 15,8 % (16,8 % en 2011)et celui des programmes destinés à la jeunesse à 9,2 %(10,1 % en 2011).

Le Chiffre d’affaire
Selon le baromètre NPA-GfK, le chiffre d’affaires total de la VàD payante en France (paiement à l’acte + abonnements) est estimé à 251,7 M€ en 2012, soit une augmentation de 14,7 % par rapport à 2011. La croissance du marché de la VàD ralentit très significativement (+44,4 % entre 2010 et 2011 et +56,6 % entre 2009 et 2010).

Le paiement à l’acte reste ultra-majoritaire, représentant 89,3 % du chiffre d’affaires total (90,7 % en 2011), contre 10,7 % pour les formules par abonnement (9,3 % en 2011).

Les estimations (Zdnet, 1/06) par plate forme sont : "Cependant, nous estimons qu’Orange a réalisé environ 90 millions d’euros de CA en VOD et en SVOD en 2012. myTF1VOD a déclaré récemment dans la presse que la VOD représentait 40% des 100 millions de CA de e-TF1, soit 40 M€. Concernant les filiales du groupe Vivendi, on peut estimer leur CA entre 50 et 60 millions d’euros en 2012. Enfin, Vidéo Futur a publié un CA 2012 de 7,07 M€. Parmi les autres services, les publications de CA d’Univers Ciné et de Iminéo pour 2011 étaient voisines de 1,5M€, ce qui laisse supposer un CA 2012 inférieur à 2M€."

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Les plateformes
C’est Orange qui reste en tête pour la VàD. C’est logique, car c’est l’opérateur avec le plus grand nombre de clients et avec la TViP. A noter que CanalPlay arrive en seconde position. Le total fait plus de 100%, car un consommateur peut faire un achat chez Orange et chez iTunes.

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Hammett
Jeu 15 Aoû 2013 - 8:31Hammett
LOISIRS NUMERIQUES, QUELQUES CHIFFRES (5) : VIDEO A LA DEMANDE

Le CSA lors de la publication de son rapport annuel a produit d’autres statistiques sur la VOD, mais là c’est plus centré sur le secteur dont il a la charge.
Ce sont les mêmes tendances que pour la VàD : prédominance du cinéma et visualisation massive sur une tv. La télévision de rattrapage est également en forte hausse. Dommage que certaines données soient arrêtés à fin 2011.  

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C’est un service dont il devient difficile de se passer. Et il n’y a que l’ADSL ou le Fibre Optique qui permettent d’y accéder. La TNT est en retard là-dessus.
Hammett
Ven 16 Aoû 2013 - 8:31Hammett
Le Top14 de rugby fait sa rentrée aujourd'hui et un autre match se déroule entre BeIn Sport et Canal+ sur la prochaine bataille concernant les droits de diffusion. Attention aux plaquages hauts !!!

L'échauffement
Il en question depuis le début de l’année, mais l’échéance se rapproche. Pour rappel, les droits sont actuellement détenus par Canal+ jusqu’en 2016. La chaine cryptée paye 31,7M€/an, mais la Ligue Nationale de Rugby (LNR) a contractuellement une fenêtre entre septembre 2013 et décembre 2013 pour refaire un appel d’offre.

Ce droit, la LNR pourrait l’utiliser car lorsque Canal+ a acquis ses droits, elle était seule, et maintenant il y a Bein Sport qui se montre intéressé par ce championnat générateur d’abonnements. La balle est donc dans le camp de la LNR, dont le président de la LNR vient (L’Equipe, 12/08) de préciser : "Un comité de pilotage a été formé en janvier dernier. Il étudie le dossier. Nous avons la possibilité de sortir du contrat le 1er septembre et le 31 décembre. Deux sociétés spécialisées dans les appels d’offre travaillent avec nous, et une décision sera prise dans les prochaines semaines".

Et certains présidents de clubs (Bayonne, Toulon, Montpellier, Racing-Métro, Bordeaux-Bègles), sont assez favorables à mettre de la concurrence et ainsi augmenter les droits, surtout qu’ils pensent que ces droits ont été sous-payés par Canal+ par manque de concurrence.

L’autre match France/Angleterre
En Angleterre (L’Equipe, 21/01), les droits tv (pour BT vision) du championnat d'Angleterre vont passer à 45,5M€/an (182 millions sur 4 ans) au lieu de 20M€/an lors du contrat précédent. Idem pour la même chaine avec la Heineken Cup, les droits passent 18M€ à 25M€. En cumulant, cela donne 70M€/an pour les clubs pros anglais.  

En France c'est France 2 et Canal+ qui diffuse la H Cup pour 15M€/an. Les droits sont vendus jusqu'en 2014, et en les  cumulant avec les droits du Top14, cela donne 47M€/an pour les clubs pros français.  Différence 23M€ !  
Le passif des clubs français est de 13 millions, sans compter la rénovation des infrastructures et des présidents-mécènes qui ne peuvent/veulent pas forcement mettre la main à la poche, de ce fait l’augmentation des droits TV constitue une bonne solution.

D’autres droits sur la table ?
Pour rappel, Canal+ détient quelques compétitions de rugby et vient de perdre le championnat anglais, que BeIn Sport vient d’acheter les droits. En attendant cette bataille sur le Top14, Canal+ a encore un beau catalogue dont certains viennent également à échéance : Pro D2, Coupe d’Europe : H Cup (2014), Tournée d’été de l’équipe de France (2016), Tri Nations (2014), Super 15, Air New Zealand Cup, the Currie Cup and Vodacom Cup (2015), matchs internationaux Anglais (2013).

Alors combien pour les futurs droits du Top14 et quels seront les diffuseurs ? Réponses dans quelques semaines. En attendant, le rugby est un sport majeur qui manque à BeIn Sport. La chaine a des moyens de challenger Canal+…

Enfin, il faut noter que l’exposition de Bein Sport se renforce et aurait 1,5 millions d’abonnés, selon les déclarations du président du football pro lors d’un interview au quotidien Le Monde (08/08) : "La Ligue recevra un intéressement quand le diffuseur BeIn Sport aura dépassé 1,5 million d'abonnés. Ils étaient à 1,47 million il y a trois semaines. Tout le monde est gagnant !".
Hammett
Lun 19 Aoû 2013 - 7:49Hammett
LOISIRS NUMERIQUES, QUELQUES CHIFFRES (6) : VIDEO EN STREAMING

Autre statistique intéressante produite par le CSA lors de la publication de son rapport annuel 2012, celle de la visualisation de vidéos sur Internet.

Sans surprise, c’est le mastodonte YouTube qui arrive en tête. Le total du deuxième, Facebook et du troisième Dailymotion est inférieur au total de YouTube.

Loin derrière, il faut noter la présence des groupes audiovisuels (TF1, France Televisions, M6 et Canal+) et de quelques indépendants (aufeminin.com, allociné). Le seul opérateur présent dans le top15 est Orange qui se place à la onzième place ce qui lui permet de monétiser son portail. Dailymotion devrait pouvoir faire un peu mieux.

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peper-eliot
Lun 19 Aoû 2013 - 12:44peper-eliot
google vidéo ne décole pas comme prévu, MSN vidéo, c est terminé... Va commencer la période des fusions de plateformes avec des surprises plus ou moins agréables, comme la monétisation de certaines chaines sur YouTube.. ou la présence obligatoire de la pub...
Les grands supermarchés de la VàD sont en train de prendre forme!
Enfin, malgré cela, le web regorge d'autres solutions artisanales Wink

Et a part ça, les vacances ont été bonnes? Wink
tofoo93
Lun 19 Aoû 2013 - 13:18tofoo93
je suis étonnamment surpris de la position de WAT je pensais plus en retrait.
peper-eliot
Lun 19 Aoû 2013 - 13:34peper-eliot
Moi, c est la présence de télé loisir qui m'impressionne affraid 
Je dis "bravo" Wink
Perso, j'ai jamais accroché avec wat, mais ca fait bien longtemps que je n'y suis pas allé...
Hammett
Lun 19 Aoû 2013 - 14:32Hammett
peper-eliot a écrit:Et a part ça, les vacances ont été bonnes? Wink
Oui, et pour toi ? bounce 

Sinon, sauf pour YouTube et dans moindre mesure Orange et Dailymotion , je m'aperçois que le reste m'est largement inconnu ou très peu utilisé.
Hammett
Mar 20 Aoû 2013 - 7:53Hammett
A l’heure d'une «mobilisation générale» contre les paradis fiscaux et des dérives des processus d’optimisation fiscale, la Fédération Française des Télécoms (patronat des télécoms) a apporté sa pierre et a confié au cabinet Greenwich Consulting la réalisation d’une étude comparative internationale sur la fiscalité spécifique des opérateurs télécoms et des schémas d’optimisation fiscale des acteurs «Over-the-Top» comme Google, Apple, Facebook et Amazon (les GAFA).

L’étude a été publiée en avril dernier.

Première partie : les principes et quelques chiffres
Il s'agit d'estimations des gains d'optimisation fiscale fondées sur les chiffres du greffe du tribunal de commerce ou les comptes de résultats des sociétés, mais aussi des extrapolations d'après des filiales européennes.
Il y a l’habituelle étude sur la surfiscalité des opérateurs télécoms français. Mais il y a aussi une étude sur l’optimisation fiscale des GAFA et là, c’est pas triste. Le manque à gagner fiscal serait compris entre 1,2 et 1,5 milliards d’euros.

En résumé, selon la FFT, cette optimisation se caractérise par :
- Les schémas d’optimisation des acteurs OTT s’appuient sur les asymétries fiscales légales des législations nationales et européennes et le jeu des prix de transfert entre filiales.
- L’Irlande, terre d’élection de nombreux sièges d’OTT en Europe, compense le manque à gagner dû à sa fiscalité attractive vis-à-vis des royalties et de l’impôt sur les sociétés par des gains directs et indirects sur son économie
- Sur les produits immatériels comme la musique en ligne ou les livres numériques, Apple et Amazon reversent l’intégralité de leur TVA au Luxembourg, autre paradis fiscal européen.
- Ces optimisations sont rendues intéressantes pour les OTT grâce à la libéralité historique du gouvernement fédéral américain, notamment pour encourager la réussite à l’international de ses champions (Homeland Investment Act de 2005).
- En 2011, les OTT auraient payé plus de 800M€ d’Impôt sur les sociétés et entre 400M€ et 700M€ de TVA en France, si leurs activités de production avaient été soumises aux règles de marché locale et sans aucune optimisation, contre quelques dizaines de millions d’€ réellement payés en impôts et taxes.

Un graphique résume la situation :

Les brèves du PIF... - Page 34 Capture-d-cran-2013-05-28-21-31-46_imagesia-com_8i6y_large

A suivre...

Sources : La Tribune (21/05), La Tribune(17/04), Etude Greenwich.
Hammett
Mer 21 Aoû 2013 - 7:54Hammett
A l’heure d'une «mobilisation générale» contre les paradis fiscaux et des dérives des processus d’optimisation fiscale, la Fédération Française des Télécoms (patronat des télécoms) a apporté sa pierre et a confié au cabinet Greenwich Consulting la réalisation d’une étude comparative internationale sur la fiscalité spécifique des opérateurs télécoms et des schémas d’optimisation fiscale des acteurs «Over-the-Top» comme Google, Apple, Facebook et Amazon (les GAFA).

Deuxième partie : pour une poignée de dollars !
C'est Apple et Microsoft qui seraient responsables du plus important manque à gagner : ils seraient tous deux redevables de 317 millions d'euros alors qu'ils n'auraient respectivement payé que 6,7 millions et 22 millions d'IS, en ayant déclaré un chiffre d'affaires 12 fois et 4 fois inférieur à ce qu'ils réaliseraient véritablement. Le montant est nettement supérieur au redressement fiscal de 52,5 millions d'euros notifié à Microsoft il y a quelques semaines sur les prix de transfert entre filiales (loin des 778 millions réclamés au Danemark par exemple).

Vient ensuite Google, qui devrait 162 millions d'euros contre 30 fois moins versé au Trésor français, pour un chiffre d'affaires estimé à 1,4 milliard d'euros. Sans contester ni commenter les chiffres, Google a réagi en assurant : "nous nous conformons aux lois fiscales françaises et contribuons à l'économie française par le paiement de l'impôt sur les sociétés et de charges sociales. De plus, nous employons plus de 500 personnes en France, nous y aidons des dizaines de milliers d'entreprises à grandir en ligne, et nous y investissons des millions d'euros aussi bien dans le soutien aux start-up françaises que dans le développement d'un Institut Culturel et d'un centre de recherche".
Emballé c'est pesé : manque plus que le financement d’œuvres de charité (avec la publicité qui va avec)...

En quatrième position vient Facebook qui aurait selon Greenwich généré un chiffre d'affaires de 140 millions d'euros en France en 2011 et n'a payé que 50.000 euros d'impôt, contre 21,2 millions estimés. Enfin Amazon, qui aurait réalisé des ventes 8 fois supérieures à ce qu'il déclare mais peu de bénéfice donc n'aurait dû « que » 10,9 millions (contre 3,3 millions acquittés)....

Une ardoise totale de 1,1 à 1,5 milliard d'euros. Du côté de la TVA, l'étude de Greenwich décortique le mécanisme par lequel "le service iTunes basé au Luxembourg permet à Apple de bénéficier d'un taux de TVA réduit sur la vente de ses produits et de ne pas payer de TVA en France".

Plus généralement et sur la base des chiffres 2011, le manque à gagner pour les finances publiques dû aux optimisations fiscales dans l'e-commerce en France serait compris entre 377 et 754 millions d'euros. Dans une précédente étude réalisée en 2009 pour le Sénat, Greenwich avait estimé à 300 millions d'euros la perte de recettes de TVA sur les services rendus par voie électronique en 2008 et à près de 600 millions à l'horizon 2014. La facture totale Impot + TVA serait donc de 1,1 à 1,5 milliards d'euros.

A suivre...

Sources : La Tribune (21/05), La Tribune (17/04), Etude Greenwich.
Dude
Mer 21 Aoû 2013 - 10:53Dude
tofoo93 a écrit:je suis étonnamment surpris de la position de WAT je pensais plus en retrait.
TF1/WAT comprend le trafic de MyTF1, ceci expliquant cela.
Hammett
Jeu 22 Aoû 2013 - 8:02Hammett
A l’heure d'une «mobilisation générale» contre les paradis fiscaux et des dérives des processus d’optimisation fiscale, la Fédération Française des Télécoms (patronat des télécoms) a apporté sa pierre et a confié au cabinet Greenwich Consulting la réalisation d’une étude comparative internationale sur la fiscalité spécifique des opérateurs télécoms et des schémas d’optimisation fiscale des acteurs «Over-the-Top» comme Google, Apple, Facebook et Amazon (les GAFA).

Troisième partie : et maintenant ?
L’attaque en règle de la FFT s’inscrit dans la mobilisation au sein de l'OCDE contre le phénomène d'érosion des bases fiscales en temps de crise. Les temps seraient-ils en train de changer ou est-ce simplement une tempête dans un verre d’eau ?

Au mois de mai dernier, Apple a été auditionné au Sénat américain et Google l’a été par la Chambre des Communes britannique. Le but était d’obtenir des explications sur l’optimisation fiscale de ces grands groupes et les montages effectués pour payer le moins d’impôts possibles. Y aura-t-il des suites ?
Pour compenser, en Europe certains pays négocient avec Google pour la création de fonds d'aide pour la transition de la presse vers le numérique. Y aura-t-il des suites ?

Les pratiques d'optimisation ne sont pas nouvelles, ni propres aux groupes américains, mais les « GAFA » (Google, Apple, Facebook, Amazon), par leur activité numérique plus difficile à localiser, sont devenus des maîtres en la matière et les sommes en jeu atteignent désormais des montants considérables.

En France le manque à gagner annuel serait de l’ordre de 1,1 à 1,5 milliard d'euros par an selon une étude de Greenwich Consulting TVA impayée comprise.
En France, les libraires, la Fnac et Virgin ont depuis longtemps soulevé le problème de la TVA que ne paient pas Amazon ou Apple en passant par leurs filiales au Luxembourg (TVA à 15%). L'harmonisation européenne de la TVA, un serpent de mer, n'est prévue qu'en 2019.

Le chantier est énorme :
Il reste à ce que les états ne s’engagent plus dans une concurrence fiscale.
Il reste à mettre en place un système fiscal efficace basé sur le lieu de création de la valeur.
Il reste à définir ce qu’est la valeur dans l’immatériel.
Vaste programme non ? Wink

Sources : La Tribune (21/05), La Tribune (17/04), Etude Greenwich.
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